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Avis 20231796 - Séance du 01/06/2023
… Avis 20231796 - Séance du 01/06/2023 Avis 20231796 - Séance du 01/06/2023 Institut national de … Ces instances délibèrent et émettent chacune un avis, qui est ensuite adressé au président ou au directeur …
Avis 20174725 - Séance du 14/12/2017
… Avis 20174725 - Séance du 14/12/2017 Avis 20174725 - Séance du 14/12/2017 Communauté … projet d'avenant soumis au conseil communautaire ; 5) de l'avis de la commission ad hoc sur cet avenant ; 6) du ou des …
Avis 20180060 - Séance du 19/04/2018
… Avis 20180060 - Séance du 19/04/2018 Avis 20180060 - Séance du 19/04/2018 Commission nationale de … adressé par envoi postal ou par courrier électronique, des avis émis par la commission « relatifs à la nature des …
Avis 20122233 - Séance du 21/06/2012
… Avis 20122233 - Séance du 21/06/2012 Avis 20122233 - Séance du 21/06/2012 Monsieur X. a saisi la … Paris 8 à sa demande de communication de la décision et des avis du conseil scientifique, le concernant, relatifs au …
Avis 20220181 - Séance du 31/03/2022
… Avis 20220181 - Séance du 31/03/2022 Avis 20220181 - Séance du 31/03/2022 Ministère de … et l’administration, lorsqu’elle est saisie d’une demande d’avis, elle transmet cette dernière à l’administration mise …
Avis 20217084 - Séance du 17/02/2022
… Avis 20217084 - Séance du 17/02/2022 Avis 20217084 - Séance du 17/02/2022 Préfecture des … varier d’un dossier à l’autre. La solution adoptée dans cet avis sera ensuite reprise dans les autres dossiers de la …
Avis 20222997 - Séance du 07/07/2022
… Avis 20222997 - Séance du 07/07/2022 Avis 20222997 - Séance du 07/07/2022 Académie française … et l’administration, lorsqu’elle est saisie d’une demande d’avis, elle transmet cette dernière à l’administration mise …
Avis 20133733 - Séance du 24/10/2013
… Avis 20133733 - Séance du 24/10/2013 Avis 20133733 - Séance du 24/10/2013 Commission nationale … de communication des documents suivants, relatifs à l'avis de la Commission nationale consultative des droits de …
Avis 20232549 - Séance du 01/06/2023
… Avis 20232549 - Séance du 01/06/2023 Avis 20232549 - Séance du 01/06/2023 Université de Lille … Ces instances délibèrent et émettent chacune un avis, qui est ensuite adressé au président ou au directeur …
Avis 20184334 - Séance du 18/04/2019
… Avis 20184334 - Séance du 18/04/2019 Avis 20184334 - Séance du 18/04/2019 SNCF Voyageurs Maître X … société Speedlnnov / ALSTOM Transport SA (aux termes de l'avis d'attribution 2017/S 087-170464) ; 2) l'avenant à ce …